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Marques déposées par monsieur PACOT Stéphane
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BIOSID
Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur

BIOSID
M. PACOT Stéphane

Numéro de dépôt :
4168177
Date de dépôt :
25/03/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
BIOSID de PACOT Stéphane

Présentation de la marque BIOSID

Déposée le 25 mars 2015 par monsieur PACOT Stéphane auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « BIOSID »

Le déposant est monsieur PACOT Stéphane domicilié(e) site des ex-abattoirs, rue des Guinandes - 89700 - TONNERRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SJB, Mme GUIDOU Sophie domicilié(e) 43 rue du Clos, BP 155 - 89002 - AUXERRE Cedex - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 31 44

PACOT Stéphane a également déposé les autres marques suivantes : SP5D FRANCE , HYGILOGIS , SID BIO FRANCE


M. PACOT Stéphane - site des ex-abattoirs, rue des Guinandes - 89700 - TONNERRE - France


SJB, Mme GUIDOU Sophie - 43 rue du Clos, BP 155 - 89002 - AUXERRE Cedex - France


Publication - Publication le 17 avr. 2015 au BOPI 2015-16

Inscription le 31 mai 2016 - Retrait total n°670974 - Publication le 1 juil. 2016 au BOPI 2016-05-31

Désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; produits ménagers, produits de droguerie, parfum d'ambiance, produits d'intérieur ; produits pharmaceutiques et vétérinaires ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; compléments alimentaires pour humains et animaux ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ;

Conseils relatifs aux produits et au bioside en rapport avec les nouvelles réglementations.